DAUPHINS DE GUILHERAND GRANGES 07

  Le Club 

Règlement Intérieur

                                                                          

 

Association « DAUPHINS DE GUILHERAND GRANGES 07 »

 

TITRE 1 : Fonctionnement

 

Article 1 : 

•L’adhésion aux Dauphins de Guilherand-Granges 07 (D2G07) entraîne automatiquement l’acceptation sans réserve de ses statuts et du présent règlement intérieur.

 

(Ce règlement a été adopté par réunion de bureau le23 juin 2018)

 

Lors de l’inscription sur le site du club, l’adhérent dispose d’un délai de 21 jours, à compter de la confirmation du club, pour apporter la fiche d’inscription signée, la totalité du règlement de la cotisation, le certificat médical si établi, sous 21 jours, sinon sa place ne sera plus réservée.

Le certificat médical devra être fourni obligatoirement au plus tard avant l’entrée au bord du bassin lors du premier cours. 

 

•Toutes cotisations proposées par le club sont à titre « Loisir », et ne sont donc pas soumises, conformément à la loi HAMON, au délai de rétractation de la Vente Par Correspondance. 

•La cotisation est donc à effet immédiat, et par conséquent, pour les modalités de remboursement se reporter à l’article 3.

 

Article 2 : Le club fonctionne durant les périodes d’ouverture de ses créneaux dans la Piscine Municipale gérée par la Communauté de Commune de Rhône Crussol.

 

Article 3 : Chaque adhérent est affilié à la Fédération Française de Natation (FFN).

Le prix de la cotisation comprend :

•Pour les adhérents loisirs : la licence « Loisir », l’assurance, et les entraînements,

•Pour les adhérents compétiteurs : la licence « Compétition », l’assurance, les entraînements, et la tenue du club.

 

Les montants sont votés et fixés annuellement par le Bureau et le Conseil d’administration. 

En cas de fermeture technique de la piscine, ou d’indisponibilité due à l’organisation mise en place par la mairie de Guilherand-Granges ou la Communauté de Commune de Rhône Crussol, le club ne peut être tenu pour responsable, et n’ouvre droit à aucun remboursement.

Aucun remboursement de cotisation ne sera effectué sauf :

•pour les enfants de l’école de natation, si la demande parvient au bureau avant la date du 15 octobre de la saison en cours, et ce uniquement pour les nouveaux membres,

•en cas d’annulation d'inscription effectuée avant le 31 août de la saison à venir, moins les frais de dossier, soit 50 € retenus sur la cotisation.

 

Article 4 : Le Bureau des « D2G07 » comprend :

 

•Un(e) Président(e) :

 

•Il (elle) est le (la) représentant(e) légal(e) de l’association, c'est-à-dire qu’il (elle) représente l’association à l’égard des tiers devant la justice ;

•Il (elle) anime l’association, coordonne les activités ;

•Il (elle) assure les relations publiques, internes et externes ;

•Il (elle) dirige l’administration de l’association : signature des contrats, embauche du personnel ;

•Il (elle) fait le rapport moral annuel à l’assemblée générale.

 

•Un(e) Vice-président(e) :

Il ou elle supplée au président ou à la présidente en cas d’absence de celui-ci ou de celle-ci.

 

•Un(e) Secrétaire/Secrétaire adjoint(e) :

 

Il (elle) tient la correspondance de l’association. Il (elle) est responsable des archives, établit les procès-verbaux des réunions, tient le registre réglementaire pour modifications des statuts et changements de composition du Conseil d’Administration. Il (elle) peut jouer un rôle clé dans la communication interne et externe de l’association, par exemple en tenant à jour les fichiers des adhérents, des partenaires, des médias, des fournisseurs, etc.

Avec procuration du CA, le ou la secrétaire peut effectuer des tâches du/de la trésorier(ère), et peut être autorisé(e), avec accord préalable, à effectuer des règlements.

 

•Un(e) Trésorier(ère)/un(e) Trésorier(ère) adjoint(e) :

 

Il (elle) a la responsabilité de gérer le patrimoine financier de l’association. Il (elle) effectue les paiements, perçoit les sommes dues à l’association, encaisse les cotisations, prépare le compte de résultats et le bilan qui sont présentés à l’assemblée générale annuelle où il (elle) rend compte de sa mission au Conseil d’Administration. Dans un souci de transparence, il (elle) doit rendre compte régulièrement de sa gestion.

 

Article 5 : Les membres du Bureau ne peuvent être rémunérés par le club.

 

Article 6 : Le Bureau du Club se réunit autant de fois qu’il le juge nécessaire, sur convocation du Président. Les réunions de bureau ont pour but de préparer le Conseil d’Administration.

 

Article 7 : Le Conseil d’Administration se réunit au moins 5 fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué, dans un délai raisonnable, par son/sa président(e) ou par la demande du tiers de ses membres. Il/ elle peut éventuellement faire appel, avec voix consultative, à un ou plusieurs membres de la technique ou à toute autre personne pour assister à cette séance de travail.

 

Article 8 : Seuls les adhérents de « D2G07 » ont accès à la piscine durant les heures de fonctionnement du club. 

Toute autre personne que les membres du Conseil d’Administration, du Bureau ou de l’équipe éducative ne pourra accéder au bord du bassin durant les créneaux en passant par l’infirmerie.

 

Article 9 : Toutes les réclamations des parents de nageurs/nageuses ou des nageurs/nageuses eux-mêmes doivent être formulées par écrit au Président du Club.

 

 

 

TITRE 2 : Tenue

 

Article 10 : Les nageurs doivent se présenter sur le bassin en tenue de nageur : maillot, bonnet, lunettes de natation et serviette, sauf sur demande particulière de l’Entraîneur.

 

Article 11 : La tenue du Club est déterminée par le Conseil d’Administration. Pour participer aux compétitions, la tenue du Club est obligatoire. Celle-ci sera fournie aux personnes du Bureau et du Conseil d’Administration qui devront la porter lors de l’organisation ou de la participation à des événements.

 

Article 12 : Les nageurs et leurs parents doivent veiller sur leurs vêtements et matériel, les marquer à leur nom et les ramasser après chaque entraînement ou compétition. Le Club ne peut être tenu pour responsable des pertes ou vols des vêtements ou équipements. 

 

 

TITRE 3 : Entraînements

 

Article 13 : En début de saison, chaque nageur intègre un groupe d’entraînement correspond à son âge et son niveau. Chaque groupe possède son propre planning d’entraînement pour les semaines en périodes scolaires.

 

Article 14 : Tous les entraînements sont obligatoires. Toutes absences injustifiées répétées, ou considérées comme tel par l’Entraîneur responsable, peut entraîner la radiation du nageur concerné. Une telle décision est à valider par le Conseil d’Administrationen présence des entraîneurs.

 

Article 15 : Les parents doivent s’assurer de la présence de l’Entraîneur avant de laisser leur enfant à la piscine. 

 

Article 16 

•Les nageurs doivent être à l’heure et rester jusqu’à la fin de l’entraînement. En cas de force majeure, les parents, ou responsables légaux, devront signer une décharge auprès de l’Entraîneur. Aucun nageur mineur ne pourra quitter le bord du bassin avant la fin de l’entraînement.

•Les nageurs doivent se rendre dans le vestiaire correspondant à leur sexe et utiliser les douches correspondantes à leur vestiaire. Lorsqu’un enfant a encore besoin d’un accompagnateur pour s’habiller, l’accompagnateur, et seulement lui, et l’enfant doivent se rendre dans le vestiaire correspondant au sexe de l’accompagnateur.

 

Article 17 : Tout nageur, de quel niveau qu’il soit, se doit d’observer la plus grande politesse vis-à-vis des autres nageurs, entraîneurs ou de toute autre personne responsable ou non du Club.

 

Article 18 : Il doit être observé le plus grand respect des locaux et du matériel mis à disposition des nageurs. Il est obligatoire de laisser les lieux rangés et propres.

 

Article 19 : Pendant les cours, les nageurs sont tenus de se conformer aux directives des Entraîneurs et doivent en outre participer assidûment aux exercices et séries.

 

Article 20 : Tout manquement aux règles citées dans les articles 17, 18, 19, sera sanctionné d’une exclusion immédiate du bassin par l’Entraîneur. Le nageur ayant pour obligation de rester sur le bord du bassin jusqu’à la fin du cours auquel il participe.

 

En cas de récidive, l’Entraîneur pourra saisir le Président du Club qui prononcera la sanction établie par le Conseil d’Administration.

 

Article 21 : L’accès au bord du bassin est défini par le Conseil d’Administration en début de chaque saison. Lorsque cet accès est autorisé, les parents ou amis ne doivent pas occasionner de gêne sur l’entraînement, ni parler à l’Entraîneur, ni interpeller les nageurs qui sont dans l’eau. 

 

Article 22 : Les sanctions peuvent aller du simple avertissement à la radiation du nageur, en passant par l’interdiction d’accès au bassin et aux compétitions à l’encontre des parents ou amis du nageur en question.

 

Article 23 : L’exclusion du nageur peut être prononcée dans le cas où le comportement et/ou l’attitude adopté(e)/s tant par lui-même que par ses parents ou amis mettrai(en)t en péril l’intégrité du groupe, serai(en)t antisportif(s) ou de nature à porter atteinte à l’honorabilité du Club.

 

 

TITRE 4 : Compétitions

 

Article 24 : Chaque saison, les nageurs du groupe « Compétition » sont engagés, par le club, à des compétitions organisées par la Fédération Française de Natation et/ou par le club.

 

 

Article 25 : Chaque début de saison, les entraîneurs de chaque groupe de compétition distribuent à leurs nageurs un calendrier des compétitions auxquelles ils sont susceptibles d’être engagés en fonction de leur catégorie d’âge et de leur niveau. Le calendrier sera affiché sur le tableau du club et sur le site du club.

 

Article 26 : La participation aux compétitions est obligatoire. Toute absence injustifiée, ou considérée comme telle, entraîne le remboursement des frais d’inscription éventuellement engagés par le club, y compris les amendes.

 

Article 27 : Pour les compétitions de niveau départemental, les parents assument la responsabilité de leurs enfants pendant le déplacement. Les frais de transport, d’hébergement, de restauration, ou autres, engendrés sont également à leur charge.

 

Article 28 : Pour les compétitions de niveau régional, interrégional et plus, les nageurs sont pris en charge par le club au niveau des transports, de l’hébergement et de la restauration. Une participation, fixée par le Bureau, sera demandée sur facture aux parents.

 

Article 29 : Lors des compétitions, les nageurs doivent réaliser leurs épreuves intégralement et se conformer aux directives de leur entraîneur. Ils ont l’obligation de porter la tenue du club durant la compétition et lors du podium.

 

Article 30 : En toute occasion, les nageurs et leurs parents ou accompagnateurs doivent respecter les décisions des juges-arbitres.

 

Dans le cas contraire :

 

•D’une part, les instances Fédérales seront en droit de prendre des sanctions à l’encontre du nageur ou du club,

 

•D’autre part, le Club sanctionnera le nageur, les parents ou accompagnateurs concernés (Articles 22 et 23 du présent règlement).

 

Article 31: Si le nageur n’est pas présent une demi-heure après l’ouverture officielle des portes, celui-ci sera déclaré forfait auprès de l’administration de la compétition, et devra s’acquitter des frais éventuellement engagés ainsi que des amendes.

 

 

TITRE 5 : Assurance

 

Article 32 : L’adhérent s’engage à vérifier le niveau de couverture de son contrat souscrit auprès de son assureur au titre de la Responsabilité Civile Individuelle. Cette couverture doit notamment concerner les dégradations éventuelles du matériel mis à la disposition par le Club ou par la Mairie.

 

Article 33 : Les adhérents, étant licenciés auprès de la Fédération Française de Natation, bénéficient de l’assurance au titre de la Responsabilité Civile et Défense Pénale-Recours ainsi qu’au titre de la garantie Accident Corporel de base (sauf si refus de l’adhérent). 

 

 

Règlement voté lors de la réunion du Bureau le 23 juin 2018.

 

 

DUPRE Lionel                                                                                                                                                                         DUPRE Alexandre

Président                                                                                                                                                                                 Vice-Président

 

 

 

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